« residence permit » traduction en français

EN

« residence permit » en français

EN

residence permit {substantif}

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residence permit
However, the residence permit cannot be turned into a “stay-for-work” permit.
Toutefois, le permis de séjour ne peut pas être transformé en un permis deséjour-travail”.
An alien staying in Estonia on the basis of a permanent residence permit.
ii) un étranger résidant en Estonie au titre d'un permis de séjour permanent.
But if the alien left the job, the residence permit would be withdrawn.
Mais, si l'étranger quitte son travail, il perd en même temps son permis de séjour.
residence permit
The residence permit is invalidated and annulled if the individual:
Un titre de séjour au Turkménistan est invalidé et annulé et si :
The idea of combining a residence permit and a work permit is good.
L'idée de fusionner titre de séjour et autorisation de travail est bonne.
After three years asylum-seekers may qualify for a permanent residence permit.
Passé ce délai, les demandeurs d'asile peuvent solliciter un titre de séjour permanent.
residence permit
c) L'autorisation de séjour pour les personnes admises provisoirement
Until they are adopted, they also need a residence permit.
Jusqu'à leur adoption, il leur faut également une autorisation de séjour.
In that case the application for a residence permit may be refused.
Dans ce cas-là, il est possible de ne pas accorder d'autorisation de séjour ou de résidence.

Exemples d'usage pour « residence permit » en français

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English[…] (4) A residence permit shall not be issued to or extended for an alien if:
[…] (4) La délivrance ou la prolongation d'un permis de séjour est refusée lorsque:
EnglishThe residence permit and the work permit would be combined as one single document.
Le permis de séjour et le permis de travail deviendraient un seul et même document.
EnglishThis document will have the residence permit format common to all Member States.
Il se présentera sous le format du permis de résidence commun à tous les États membres.
EnglishOn 8 February 2006, the complainant filed a new application for a residence permit.
2.6 Le 8 février 2006, le requérant a fait une nouvelle demande de permis de séjour.
EnglishAfter 10 years, the host canton may grant them a permanent residence permit.
Au bout de 10 ans, le canton d'accueil peut leur accorder un permis d'établissement.
EnglishThat same year the author obtained a residence permit and immigrated to Norway.
La même année, il a obtenu un permis de résidence et a émigré en Norvège.
EnglishOn 28 March 1996, she applied for refugee status and a residence permit.
Le 28 mars 1996, elle a demandé le statut de réfugié et un permis de résidence.
EnglishOn 28 March 1996, she applied for refugee status and a residence permit.
Le 28 mars 1996, elle a demandé le statut de réfugié et un permis de résidence.
EnglishAfter three years asylum-seekers may qualify for a permanent residence permit.
Passé ce délai, les demandeurs d'asile peuvent solliciter un titre de séjour permanent.
EnglishAn alien staying in Estonia on the basis of a permanent residence permit.
ii) un étranger résidant en Estonie au titre d'un permis de séjour permanent.
EnglishAliens who stay in Estonia on the basis of a temporary residence permit;
ii) aux étrangers séjournant en Estonie au titre d'un permis de séjour temporaire;
EnglishRefugees who stay in Estonia until the expiry of the term of their residence permit.
iii) aux réfugiés séjournant en Estonie jusqu'à l'expiration de leur permis de séjour.
EnglishIt will issue a residence permit for them only if these conditions are complied with.
C'est à ces conditions seulement que le DFAE leur remettra une carte de légitimation.
EnglishIn such case, the refugee retains his status and residence permit but may be expelled.
Quelles mesures avez-vous prises pour empêcher la contrefaçon de documents ?
EnglishWe also propose greater flexibility concerning the student residence permit.
Nous proposons aussi une plus grande souplesse concernant le titre de séjour étudiant.
EnglishS.V. returned to Canada without a residence permit.
En décembre 2000, le requérant est revenu au Canada, sans permis de résidence.
English2.6 On 8 February 2006, the complainant filed a new application for a residence permit.
2.6 Le 8 février 2006, le requérant a fait une nouvelle demande de permis de séjour.
English2.6 On 8 February 2006, the complainant filed a new application for a residence permit.
2.6 Le 8 février 2006, le requérant a fait une nouvelle demande de permis de séjour.
EnglishThe Board can also withdraw a temporary residence permit if the relationship ends.
Le Conseil peut également retirer un permis de séjour temporaire si la relation prend fin.
EnglishIf the pimps were convicted, the victim was eligible for a full residence permit.
Si le proxénète est condamné, la victime peut prétendre à un permis de résidence permanent.

Traductions similaires pour « residence permit » en français

permit substantif
residence substantif
to permit verbe
French
building permit substantif
entry permit substantif
exit permit substantif
export permit substantif
hunting permit substantif
residence hall substantif
temporary permit
work permit substantif